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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAC
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PANOSTOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOSTOC
SCAC, Société Anonyme, 30, quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX.

Numéro de dépôt :
1274241
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1994

Présentation de la marque PANOSTOC

Déposée le 29 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SCAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANOSTOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque PANOSTOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCAC a également déposé les autres marques suivantes : MA MAISON ET MOI , EXPOMAISONS , BRICORAMA XXI| SIÈCLE , SCAC TRANSPORT INTERNATIONAL , LOGIRAMA , AIR ATLANTIC EXPRESS , AGENCE DE VOYAGES FRIEDLAND , MAISONS CONSEIL SCAC , D.I.A.L. DATA INTERNATIONAL AIR LINK. , BAG ASSISTANCE


SCAC, Société Anonyme, 30, quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription - Concession de licence n°9115 - Publication au BOPI 1984-46

Panneaux de bois pour le bâtiment, matériaux isolants.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.